image
Mentions Légales

Mentions Légales

Merci de lire attentivement les présentes mentions légales du site de Mairie de Saint Julien en Born. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez les présentes modalités.

Sommaire

Propriété du site/Éditeur

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de :

Mairie de Saint Julien en Born
55 place de la Mairie
40170 SAINT JULIEN EN BORN
Téléphone :06.58.42.80.08

Directeur de publication :

1 DUCOUT Gilles

Hébergement, Graphisme et Développement

Agence Landaise pour l'informatique
Maison des Communes
175, place de la Caserne Bosquet
BP 30069
40002 MONT DE MARSAN Cedex

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Les photos ou images qui illustrent ce site proviennent de Mairie de Saint Julien en Born.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Mairie de Saint Julien en Born ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du logo de Mairie de Saint Julien en Born ou de photographies ne pourra se faire sans l’accord de Mairie de Saint Julien en Born.

Traitement des données personnelles

Pour remplir ses missions, Mairie de Saint Julien en Born collecte et traite des données sur ses administrés, et les conserve en tant que de besoin et dans le respect de la réglementation en matière de prescription.

Vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité en vous adressant à Mairie de Saint Julien en Born, 55 place de la Mairie, 40170 SAINT JULIEN EN BORN, en joignant une copie d’une pièce d’identité.

Le Délégué à la Protection des Données personnelles

Agence Landaise pour l'informatique
Maison des Communes
175, place de la Caserne Bosquet
BP 30069
40002 MONT DE MARSAN Cedex

Adresse électronique : dpo[a]alpi40.fr
Téléphone : +33 (0)5 58 85 81 90

Vous pouvez le contacter pour tout renseignement supplémentaire. Sous réserve d’un manquement aux dispositions ci-dessus, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Crédits

Tous les textes sont produits par Mairie de Saint Julien en Born. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation ou reprise des contenus du site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de Mairie de Saint Julien en Born.

L'ensemble des textes, illustrations, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de Mairie de Saint Julien en Born. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite de Mairie de Saint Julien en Born.

Les photos sont la propriété de Mairie de Saint Julien en Born.

Toute demande d'utilisation, de reprise ou de reproduction des contenus du site (textes et photos), doit être adressée à Mairie de Saint Julien en Born : nathalie.kienlen@saint-julien-en-born.fr

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte), citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".

La création de liens vers le site Mairie de Saint Julien en Born

Il est possible de créer un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de Mairie de Saint Julien en Born. La demande doit en être faite auprès de Mairie de Saint Julien en Born : nathalie.kienlen@saint-julien-en-born.fr

L'autorisation pourra être donnée sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de Mairie de Saint Julien en Born ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le Centre Hospitalier de Dax se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Erratum

Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus de ce site, des erreurs ou oublis peuvent exister. Merci de les signaler à Mairie de Saint Julien en Born : nathalie.kienlen@saint-julien-en-born.fr

Accessibilité

Un soin tout particulier a été pris pour faire en sorte que ce site Internet soit accessible au plus grand nombre et plus particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Ainsi, ce site dispose d'une version en "mode texte" (texte noir sur fond blanc). Pour y accéder cliquez ici. Enfin, toutes les pages du site sont vocalisées. Un lecteur situé en haut à gauche de chaque page vous permet d'en écouter le contenu. Pour écouter le contenu d'une page repérez le picto ci-dessous.